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Imprimé le 30/04/2026

Depuis la page : https://www.sde82.fr/comite-syndical-du-17-fevrier-2026/

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Comité Syndical du 17 février 2026

En raison des intempéries, le CS prévu le 12 février n'a pas pu avoir lieu. Un nouveau comité syndical a été organisé le 17 février. Voici les délibérations adoptées :

00.-ODJ-_Assemblee-generale_SDE82_17-FEV-2026-1Télécharger
D_2026-02-17_01-Reprise-anticipee-des-resultats-2025Télécharger
D_2026 02 17_02 Budget primitif 2026Télécharger
2026 02 17_03 Approbation PV CR CS du 16-12-25Télécharger
D_2026 02 17_04 Convention de partenariat pour la mise à disposition des données de l’étude de potentiel des réseaux de chaleur biomasseTélécharger
D_2026 02 17_05 GAZ NATUREL Délégation de Service Public Campsas Montbartier – Avenant délibération modificativeTélécharger
D_2026 02 17_06 Groupement d’achat coordonné par le SDE 82 – Résiliation de la convention constitutive portée par le SDE 82Télécharger
D_2026 02 17_07 Modalités de facturation de la maintenance EPTélécharger
Article publié le : 20 février 2026