Délibérations et comptes rendus

Comité syndical

PV Assemblée Générale du 8 février 2024

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Comité syndical

Approbration du PV du comité syndical du 15 février 2024

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Comité syndical

Transition énergétique

Charte ENR

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Comité syndical

Transition énergétique

Délibération adoption Charte ENR

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Comité syndical

Transition énergétique

Décret du 8 avril 2024 relatif au développement de l’agrivoltaïsme

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Comité syndical

Eclairage public

Eclairage public : tarifs exploitation et maintenance

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Comité syndical

Groupement achat

Modalités adhésion au groupement achat SDET

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Comité syndical

Groupement achat

Convention constitutive GAE 2024

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Comité syndical

Personnel

RH – instauration prime PPA achat

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Comité syndical

Personnel

RH creation 2 emplois non permanents

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