Comité syndical

SEM

Création de la Société d’Économie Mixte- énergies renouvelables SOELIA

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Personnel

Recours à des agents contractuels

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Personnel

Revalorisation RIFSEEP : avis du comité social territorial

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Eclairage public

Eclairage Public : marché pour investissement et maintenance

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Eclairage public

Eclairage public : modalités administratives et techniques

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Comité syndical

 Compte rendu Assemblée générale du 15/12/2022

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Finances

Reprise anticipée des résultats 2022 sur exercice 2023

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Personnel

Revalorisation RIFSEEP 2023

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Finances

Vote du budget primitif 2023

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Election

CCSPL : retrait de la délibération de décembre 2022

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