Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 08/07/2025

Depuis la page : https://www.sde82.fr/document/affectation-du-resultat-2022/

Finances

Affectation du résultat 2022

07/07/23 Télécharger

Comité syndical

SEM

Création de la Société d’Économie Mixte- énergies renouvelables SOELIA

13/04/23 Télécharger

Personnel

Recours à des agents contractuels

13/04/23 Télécharger

Personnel

Revalorisation RIFSEEP : avis du comité social territorial

13/04/23 Télécharger

Election

CCSPL : retrait de la délibération de décembre 2022

14/02/23 Télécharger

Partenariat

Convention d’organisation du groupement d’achats avec le SDET

14/02/23 Télécharger

Personnel

Création d’emplois Février 2023

14/02/23 Télécharger

Partenariat

Désignation membre COS AREC

14/02/23 Télécharger

Eclairage public

Eclairage Public : marché pour investissement et maintenance

14/02/23 Télécharger

Eclairage public

Eclairage public : modalités administratives et techniques

14/02/23 Télécharger

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