Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 21/04/2026

Depuis la page : https://www.sde82.fr/document/diagnostic-initial-des-installations-declairage-public/

Eclairage public

Diagnostic initial des installations d’éclairage public

22/09/22 Télécharger

Finances

Gestion des amortissements et immobilisations en M57

22/09/22 Télécharger

Finances

Mise en place de la nomenclature M57

22/09/22 Télécharger

Comité syndical

Modification du périmètre des comités consultatifs locaux (CCL)

22/09/22 Télécharger

Finances

Règlement budgétaire et financier en M57

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SEM

SEM : négociation des statuts et pacte d’actionnaires

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Distribution électrique

Trois conventions cartographiques avec Enedis

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Transition énergétique

Vente 2022 des certificats d’économies d’énergie (CEE)

22/09/22 Télécharger

Transition énergétique

IRVE : déploiement dans le cadre du plan de relance

22/09/22 Télécharger

Finances

Adoption du compte de gestion 2021

09/06/22 Télécharger

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