Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 06/07/2025

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Finances

Reprise anticipée des résultats 2021

15/02/22 Télécharger

SEM

Participation du SDE 82 au capital social de la SEM

15/02/22 Télécharger

Finances

Sorties de l’actif 2021

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Statuts

Modification statutaire 2022 (compétence éclairage public et autres)

15/02/22 Télécharger

Transition énergétique

Tarification 2022 des bornes de recharge électrique

15/02/22 Télécharger

Finances

Vote du budget primitif 2022

15/02/22 Télécharger

Election

Election d’un membre de la CCSPL 2021

16/12/21 Télécharger

Transition énergétique

Nouveaux tarifs des IRVE au 1er mars 2022

16/12/21 Télécharger

Finances

Gestion budgétaire avant l’adoption du budget 2022

16/12/21 Télécharger

Transition énergétique

Modalités financières d’adhésion au service « conseil en énergie partagé »

16/12/21 Télécharger

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