Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 11/05/2025

Depuis la page : https://www.sde82.fr/document/indemnite-de-fonction-aux-vice-presidents/

Indemnités

Indemnité de fonction aux vice-présidents

29/09/20 Télécharger

Election

Désignation d’un délégué auprès du CNAS

29/07/20 Télécharger

Election

Election de la Commission consultative paritaire pour l’énergie (CPE)

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Election

Election de la Commission d’appel d’offres

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Election

Election du Bureau syndical

29/07/20 Télécharger

Election

Election du Président du SDE 82

29/07/20 Télécharger

Indemnités

Indemnité de conseil au comptable public

29/07/20 Télécharger

Indemnités

Indemnité de fonction au Président

29/07/20 Télécharger

Personnel

Recours à des agents contractuels

29/07/20 Télécharger

Bureau syndical

Composition du Bureau syndical et vice-présidents

29/07/20 Télécharger

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