Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 07/07/2025

Depuis la page : https://www.sde82.fr/document/vente-des-certificats-deconomies-denergie-cee/

Transition énergétique

Vente des certificats d’économies d’énergie (CEE)

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Indemnités

Indemnité de fonction au Président

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Personnel

Recours à des agents contractuels

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Bureau syndical

Composition du Bureau syndical et vice-présidents

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Délégations

Décisions et avenants pris en 2020

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Délégations

Délégations au Président et au Bureau syndical

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Election

Désignation d’un délégué auprès du CNAS

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Election

Election de la Commission consultative paritaire pour l’énergie (CPE)

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Election

Election de la Commission d’appel d’offres

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Election

Election du Bureau syndical

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