Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 20/04/2026

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Transition énergétique

Vente 2018 des certificats d’économies d’énergie

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Finances

Vote du budget primitif 2018

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Finances

Affectation du résultat 2017

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Finances

Approbation du compte administratif 2017

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Finances

Approbation du compte de gestion 2017

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Transition énergétique

Géoréférencement des réseaux sensibles

22/02/18 Télécharger

Personnel

Modalités complémentaires de mise en oeuvre du RIFSEEP

22/02/18 Télécharger

Partenariat

Association Unis-Cité : partenariat et subvention

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Transition énergétique

Soutien aux SCIC de production d’énergie renouvelable

22/02/18 Télécharger

Subventions

Subvention au fonds unique habitat

22/02/18 Télécharger

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