Délibérations et comptes rendus

Comité syndical

Personnel

Revalorisation des indemnités de mission

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Comité syndical

Finances

Décision modificative n° 3 – 2023

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Comité syndical

Finances

Débat d’Orientations Budgétaires

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Comité syndical

Finances

Gestion budgétaire dans l’attente de l’adoption du budget primitif 2024

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Personnel

Suppressions d’emplois

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Finances

Finances : décision modificative n° 2

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Comité syndical

Statuts

Changement de strate démographique

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Comité syndical

Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 juin 2023

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Subventions

Transition énergétique

Programme ACTEE : Appel à projets Fonds Chêne

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Marchés

Transition énergétique

Audits énergétiques sur bâtiments publics – Autorisation de lancement du marché : déliberation

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