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Imprimé le 06/02/2026

Depuis la page : https://www.sde82.fr/comite-syndical-du-16-decembre-2025/

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Comité Syndical du 16 décembre 2025

Consulter les délibérations adoptées :
    00. – Ordre du jour du 16 decembre 2025Télécharger
    D01. 2025 12 16 demande d’approbation du vote MOTIONTélécharger
    D02. 2025 12 16 motion concernant l’acte de décentralisationCompétence AODE-DépartementTélécharger
    D03. 2025 12 16 approbation PV CS du 25-09-25Télécharger
    D04. 2025 12 16 convention de partenariat SDE 82-EDFTélécharger
    D05. CS20251216_05 éclairage public – mise à jour des politiquesTélécharger
    D06. CS20251216_06 éclairage public – mise en place de servitude de supportsTélécharger
    D07. CS20251216_07 mise à jour de la convention inventaire technique et audit des installations EPTélécharger
    D08. CS20251216_08 gaz naturel délégation de service public Campsas-Montbartier AVENANTTélécharger
    D09. CS20251216_09 appel à projet ACTEE Lum’Acte – saison 4Télécharger
    D10. CS20251216_10 groupement d’achat AC-2021 particpation aux frais engagés avec le SDETTélécharger
    D11. CS20251216_11 infrastructure de recharge pour véhicules électriques révision de la politique en matière d’installation des équipementsTélécharger
    D12. CS20251216_12 création d’emploisTélécharger
    D14. CS20251216_14 mise à jour du tableau des emplois et des effectifsTélécharger
    D15. CS20251216_15 désignation d’un référent AVDHASTélécharger
    D16. CS20251216_16 vote statuts TERRACCOLIATélécharger
    D17. CS20251216_17 DOB 2026Télécharger
    D18. CS20251216_18 gestion budgétaire dans l’attente de l’adoption du budget primitif 2026Télécharger
    D19. CS20251216_19 PCRS-durée d’amortissementTélécharger
    D20. CS20251216_20 DM n 5Télécharger
    Article publié le : 22 décembre 2025