Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 27/03/2026

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Statuts

Modification statutaire 2022 (compétence éclairage public et autres)

15/02/22 Télécharger

Transition énergétique

Tarification 2022 des bornes de recharge électrique

15/02/22 Télécharger

Finances

Vote du budget primitif 2022

15/02/22 Télécharger

Comité syndical

Compte rendu de l’assemblée générale du 16 décembre 2021

15/02/22 Télécharger

Personnel

Actualisation 2021 du tableau des effectifs

16/12/21 Télécharger

Partenariat

Approbation du rapport d’activité 2020 de l’AREC

16/12/21 Télécharger

Finances

Assujettissement à TVA des recettes d’exploitation des IRVE

16/12/21 Télécharger

Comité syndical

Compte rendu de l’assemblée générale du 29 septembre 2021

16/12/21 Télécharger

Partenariat

Utilisation d’une partie des locaux du PETR Midi Quercy

16/12/21 Télécharger

Transition énergétique

Convention type d’adhésion au service « conseil en énergie partagé »

16/12/21 Télécharger

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