Délibérations et comptes rendus - Syndicat Départemental d'Energie de Tarn-et-Garonne

Imprimé le 27/03/2026

Depuis la page : https://www.sde82.fr/document/utilisation-dune-partie-des-locaux-du-petr-midi-quercy/

Partenariat

Utilisation d’une partie des locaux du PETR Midi Quercy

16/12/21 Télécharger

Transition énergétique

Convention type d’adhésion au service « conseil en énergie partagé »

16/12/21 Télécharger

Personnel

Création d’emploi non permanent pour 2022

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Finances

Débat d’orientations budgétaires 2022

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Election

Election de deux membres du COPIL transition énergétique 2021

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Election

Election d’un membre de la CCSPL 2021

16/12/21 Télécharger

Transition énergétique

Nouveaux tarifs des IRVE au 1er mars 2022

16/12/21 Télécharger

Personnel

Modalités d’exercice du travail à temps partiel

29/09/21 Télécharger

Personnel

Instauration du télétravail

29/09/21 Télécharger

Personnel

Modification du RIFSEEP

29/09/21 Télécharger

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