Délibérations et comptes rendus

Personnel

Modification du RIFSEEP

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Finances

Biens sinistrés sortis de l’actif

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Finances

Décision modificative n° 2 exercice 2021

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Comité syndical

Compte rendu de l’assemblée générale du 9 juin 2021

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Partenariat

Schéma directeur IRVE : commande groupée avec l’Entente Occitanie

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Eclairage public

Evolution des subventions octroyées à l’éclairage public

29/09/21 Télécharger

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Distribution électrique

Utilisation des infrastructures électriques par Free : convention

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Personnel

Création d’emplois

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Election

Election d’un membre du Bureau syndical suite à une démission

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Transition énergétique

Modification statutaire de l’Agence Régionale pour l’Energie et le Climat

09/06/21 Télécharger

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